H4•06   Les grandes phases de la période révolutionnaire en France de 1789 à 1815

1. La crise de l'Ancien Régime

Questions de la page 59 : le royaume de France en crise

1.1 Cahier de doléances de Pont-à-Mousson

 Cahiers de doléances de Pont-à-Mousson

Les parlements (cours de justice) et les nobles refusent les réformes, le Roi est obligé de convoquer les États généraux pour le 1 mai 1789

Cahier des doléances de Pont à Mousson rédigé par le Tiers-État

Cahier des doléances de Pont à Mousson rédigé par le Tiers-État Paroisse de l’évêché de Metz: Saint Martin Paroisses de l’évêché de Toul: Saint Laurent, Saint Jean Baptiste et Sainte Croix en Rup Établissements religieux: Abbaye de l'ordre des Prémontrés, Chapitre de l'insigne église collégiale de Sainte Croix, Commanderie de l'Ordre de Malte, Carmes chaussés, Carmes déchaussés (hors de la ville), Chanoines réguliers de Saint Antoine et de Saint Augustin, R.R. P.P. Capucins et Minimes, Religieuses de la congrégation Notre-Dame, de la Congrégation Saint Marie, Carmélites, Annonciades la Bienheureuse Jeanne de France, Abbaye des Clarisses. Population: 1651 feux dont1234 pour le Tiers-État en 1789 (6428 habitants en 1790) Imposition: 17519 livres 11 sols 6 deniers (8989 livres pour la subvention et 8530 livres pour les ponts et chaussées). Procès verbal Date: 10 mars 1789 Lieu: salle ordinaire de l'Hôtel de Ville de Pont à Mousson Présidence: Officiers municipaux. Députés: Viard, lieutenant maire; Lempereur, marchand; Colombel, marchand; Maugras, Docteur médecin; Ragot, lieutenant particulier au bailliage; Mallarmé, Assesseurs: Demory, rentier; Willemin, avocat.

Les doléances sont des souhaits La paroisse (division religeuse) servait aussi de division administrative Les monastères sont très nombreux à Pont à Mousson. Le clergé, comme la noblesse rédige des cahiers séparés. L'Hôtel de Ville, qui avait brûlé en 1781 vient juste d'être reconstruit Les Députés sont des notables: "bourgeois", il n'y a pas d'ouvriers ou d'artisans.

1° Établir une constitution assise sur des lois fondamentales qui fixent d'une manière certaine et inaltérable les droits du Monarque et ceux de la Nation.

Si le Roi est soumis à la loi, la monarchie devient constitionnelle

2° Assurer le Trône à la famille royale selon l'ordre de succession qui a été suivi jusqu'à présent, sans que les femelles ni leurs descendants puissent succéder même dans le cas d'extinction de toutes les branches masculines.	Pas de femme sur le Trône: c'est le rappel de la loi salique (des Francs).
3° Statuer que le Monarque jouira de la puissance exécutive dans toute son étendue; qu'il aura le droit de faire la paix, la guerre, de conclure des alliances tant offensives que défensives afin de pourvoir, par les moyens qu'il jugera les plus convenables, à la sûreté et à la dignité de la Nation dans tous ses rapports extérieurs et politiques.	On demande la séparation des pouvoirs: le Roi ne conserve que l'éxécutif (comme un président)

4° la liberté individuelle assurée par l'abolition de tout ordre arbitraire, de sorte qu'aucun citoyen ne puisse être arrêté et détenu en vertu d'aucune lettre close au delà du temps indispensablement nécessaire pour qu'il soit renvoyé entre les mains de ses juges naturels.

Suppression de l'arbitraire royal (peu utilisé): plus de lettres de cachet. article inspiré de l'habéas corpus anglais

5° La Nation seule sera reconnue avoir le droit de s'imposer, d'accorder les subsides, d'en régler l'étendue, l'assiette, la répartition, l'emploi et la durée et d'ouvrir les emprunts. Tout autre manière d'imposer ou d'emprunter sera déclarée illégale, inconstitutionnelle et de nul effet. En conséquence, toutes les impositions mises ou prorogées hors des États, ou accordées particulièrement par quelque province, ville ou communauté seront également nulles et illégales et il sera défendu, sous peine de concussion, de les répartir asseoir et lever.

Le peuple fixe les impôts Les emprunts sont décidés par une loi votée, comme le reste du budget: c'est une loi de finance Le pays connait une crise financière grave : guerre et dépenses de la cour concussion : abus d'un pouvoir financier

6° Les États Généraux seront toujours composés d'un nombre égal de députés du Tiers État à celui des ordres réunis, et leur retour périodique sera fixé au terme de quatre ans.

C'est le problème de la représentation: vote par tête ou vote par ordre? et doublement du Tiers. Normalement les privilégiés (noblesse et clergé : 6% de la population) ont la majorité en cas de vote. Les derniers États-Généraux datent de 1614

16° les députés prendront ensuite connaissance détaillée des finances et des besoins de l'État rigoureusement démontrés pour après avoir opéré les réductions dont la dépense sera susceptible et avoir rendu compte de leur travail aux États provinciaux, être par lesdits États autorisés à consentir aux subsides qui seront jugés nécessaires et dans la proportion qui devra être supportée par cette province, à charge que la ferme générale et tous les droits y annexés seront supprimés ainsi que tous les impôts distinctifs et que les subsides accordés seront également supportés et répartis entre tous les citoyens de tous les ordres sans distinction d'un privilège et à raison de leurs facultés.

Le budget est vérifié par les députés. États : (n,m) sous l'Ancien Régime: assemblées chargées de répartir les impôts entre les villes et les baillages d'une région. le fermier général avance au roi le montant des impôts et se fait largement rembourser par les contribuables. subsides: impôts consentis Noblesse et clergé ne payent pas d'impôts.

17°La réforme des abus dans l'administration de la justice, la révision des codes civil et criminel, l'abréviation des procédures, un délai fixé pour la décision de toute affaire de quelque importance elle soit, l'abolition de la vénalité des offices de judicature,	Le système judiciaire est très compliqué: les juridictions mal définies et superposées et les délais très longs. Les charges de magistrats (juges) sont vendues.
29° Le sel et le tabac doivent être réputés marchandises dont la vente doit être affranchie de tous impôts ainsi que les denrées de première nécessité.	La population a augmenté, les mauvaises récoltes ont fait monter le prix du blé, les paysans ne peuvent plus acheter de produits manufacturés.  La gabelle et les autres taxes sont très mal vues.

30° L'examen et la vérification des causes d'aliénation des domaines de Sa Majesté situés en cette province depuis 1736, liberté accordée aux députés de consentir, s'ils le croient avantageux, à l'engagement des domaines pour un temps limité qui ne pourra excéder trente années.
39° La résidence des Évêques et autres Bénéficiers strictement exigée au moins pendant neuf mois de l'année, sous peine de saisie de leur temporel	Les Évèques ne résident pas dans leur diocèse. Biens matériels (palais,…).

48° Réclamer l'université de cette ville transférée à Nancy contrairement à son titre d'érection et à l'article 14 du traité de cession de la Lorraine nonobstant une possession de près de deux cents ans et au préjudice de l'intérêt général	L'Université a été transférée en 1768 (deux ans aprés le rattachement de la Lorraine à la France) c'est un manque à gagner pour Pont.
49° Solliciter le réachat de la banalité des Moulins de cette ville et des droits de jauge et de cordage pour être administré par les officiers municipaux ainsi que les autres fermes de la ville	Même en ville il reste des usages féodaux: moulins obligatoires et vérification des mesures (cordage du bois).

52° Nécessité urgente et indispensable de pourvoir incessamment aux moyens de contenir dans ses bords, la rivière de Moselle, dont les fréquents débordements font courir les plus grands risques à la ville. Injustice des alluvions qui devraient être accordées en indemnité aux propriétés enlevées et dégradées.	Les inondations sont fréquentes et le lit de la Moselle n'est pas fixe: il faut construire des digues.
53° Restreindre les juifs dans les formes les plus étroites conformément aux ordonnances de nos souverains et leur interdire toute propriété et habitation en cette ville.	Les juifs devaient habiter certains quartiers, ils étaient considérés comme étrangers.

55° Les différentes évolutions de troupes n'étant que dans l'intérêt de la nation et de l'État, les logements de passages ne doivent pas être supportés par la ville de Pont à Mousson.	Les habitants ne veulent plus loger de soldats (dégâts dans les maisons)

Dans le Mallet-Isaac classe de première, il exite page page 27 une très bonne allégorie (dessins au trait) montrant les trois ordres avant et après la révolution.

1.2 • L'été 1789

Questions du livre sur l'effondrement de l'Ancien Régime page 89

 1.2.1 • En mai : les États généraux

En décembre 1788 le roi a accordé le doublement des députés du tiers-état

1.2.2 • En juin : l'Assemblée nationale

La noblesse et le clergé refusent un vote par tête qui les désavantage : dans un vote par ordre , ils sont deux contre un.

Les députés du tiers-état (et quelques autres) se proclament Assemblée nationale, puis, contre la volonté du Roi, ils décident de rédiger une constitution (serment du jeu de paume): c'est l'Assemblée constituante

1.2.3 • Le 14 juillet : la prise de la Bastille

Le Roi rassemble des troupes à Paris, le peuple attaque la Bastille (forteresse royale où se trouvent des munitions), c'est la fin d'un symbole de la puissance royale la révolte se répand en province.

1.2.4 • Le 26 août : la Déclaration des droits de l'homme

Le 4 août les députés de la noblesse et du clergé ont peur : ils abandonnent les privilèges, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen est voté le 26 et le roi est obligé de l'accepter (retour forcé à Paris).

D'après Marcel Gauchet "Droite et gauche" dans Les lieux de memoire.La distinction droite-gauche est datée entre le mois de juillet et aout 1789. Le cote gauche de la Constituante se serait organise le premier, ce qui aurait eu pour consequence une mise a l'ecart des autres. Gauchet critique Buchez et Roux, cites par Pierre Mallet, qui defendent la theorie du droit de veto, à droite les pour et à gauche les contre. En fait, le 28 aout, le cote gauche existerait deja.
Ce n'est qu'à l'époque de la Restauration toutefois que cette distinction s'inscrit dans la duree lorsque les ultras decident de s'installer à droite dans la nouvelle Chambre.

1.3 • La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (D.D.H.C.)

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen

Étude de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Présentation du texte
Auteur :
Décrété par l'Assemblée Nationale
Date :
Le 26 Août 1789
Nature :
Loi fondamentale : les autres lois doivent respecter ce texte
Identification des articles (mettre les numéros)
La liberté et la sûreté :
° Art. 1, 2, 4, 5, 7, 8, 9,10,11.-e Définition: art. 4; elle n'est limitée que par la liberté d'autrui (et par la loi qui en détermine les bornes). - . La liberté d'opinion: art. 10; de la presse : art. 11; la justice: art. 7, 8, 9. Les pratiques condamnées: la censure, la domination de l'Église catholique, les arrestations arbitraires, la torture, etc.
L'égalité :
Art. 1, 6,13. Pas de définition (on observera que l'égalité ne figure pas dans l'article 2 qui énumère les droits de l'homme).
- L'égalité devant la loi: art. 6; tous les citoyens peuvent obtenir des emplois publics (selon leurs capacités).
- L'égalité devant l'impôt: art. 13; l'impôt doit être évalué selon les biens ou les revenus (facultés>.
- La Déclaration met fin aux privilèges de la noblesse et du clergé (en matière d'impôt mais aussi pour l'accès aux "emplois publics»).
La propriété :
L'article 17 rend la propriété inviolable et sacré, cet article, aura demandé de longs débats, il va permettre le maintien de l'esclavage dans les colonies d'Amérique : l'esclave est la propriété du maître.
Cet article prévoit l'expropriation dans un but d'utilité publique.
Les droits de la nation :
Pouvoir législatif: art. 6,14
Créer les lois : soit les citoyens soit leurs représentants (6)
Fixer le montant et l'utilisation des impôts (loi de finance)
Pouvoir exécutif: art. 12,13, 15
Utiliser la force (12)
Lever des impôts (13)
Contrôler l'administration (15)
judiciaire: art. 7, 8, 9.
- La force publique :
Articles 12, 13 et 16. Pour faire respecter les droits (la loi) il faut une institution (Garde Nationale, puis la police et l'Armée). Cette force publique ne peut pas être utilisée pour des intérêts particuliers
D'après le préambule, dans quel but a été rédigée la DDHC ?
La DDHC a été rédigée pour maintenir la Constitution et le «bonheur de tous» en veillant au respect des droits «naturels, inaliénables et saréc» de l'homme
Quelle phrase affirme l'égalité? Cette égalité concerne-t-elle la richesse ?
Rien ne prévoit une égalité de richesses; au contraire l'article 17 insiste sur le droit de propriété (déjà affirmé dans l'article 2, alors que l'égalité n'y figure pas>; cet article protège les propriétaires, donc les nobles et les bourgeois.
Quels sont les cinq droits affirmés par la déclaration ?
Droit à la souveraineté de la nation
Droit à la liberté
Droit à l'égalité
Droit à la propriété
Droit à la résistance à l'oppression
Quelle est la définition de la liberté? Qui en fixe les limites ?
Art 4 «La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui» mais le même article précise ensuite que les «bornes» (les bornes sont les pierres qui limitent un terrain : référence à la propriété) sont fixées par la loi
Donner trois exemples de libertés affirmées par la Déclaration :
Liberté de se déplacer (art 7 et art 9)
Liberté de conscience (art 10)
Liberté d'expression (art 11)
Quel article rappelle l'habeas corpus anglais?
L'article 9 semble s'inspirer du Bill d'habeas corpus (1679)
Citer l'article qui condamne la monarchie absolue.
L'article 3 condamne la monarchie absolue : «Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément». En Angleterre et aux États-Unis. La souveraineté de la nation et la séparation des pouvoirs s'opposent à la souveraineté du roi, qui réunissait tous les pouvoirs.)
Quel homme est à l'origine de l'idée de souveraineté de la nation (article 3) ?
L'idée de souveraineté de la Nation est inspirée du «Contrat social de Rousseau»
Quel article affirme la tolérance religieuse ?
L'article 10
Quelle idée de Montesquieu est reprise par l'article 16 ?
La séparation des pouvoirs (art 16) est une idée que Montesquieu a développée dans "l'Esprit des lois".
Combien d'articles concernent le devoir de payer des impôts ?
Les articles 13 et 14 font des impôts un devoir du citoyen.
Retrouver les dessins qui symbolisent:
La France
La France est représentée par une allégorie : une femme couronnée (monarchie) qui vient de briser ses chaînes. Sur son manteau (page 65) on voit les fleurs de lys emblème du Roi, la tunique bleue et la robe rouge symbolisent la Révolution.
La Liberté
La liberté est représentée par une allégorie : une femme ailée (l'oiseau peut aller où il veut) qui tient un sceptre (pouvoir), elle désigne la raison et les droits de l'homme.
Le bonnet phrygien, symbole des esclaves affranchis (devenus libres) surmonte la pique qui symbolise la force du peuple.
La loi
La loi est représentée par les deux colonnes qui rappellent les dix commandements (tables de la Loi) ces colonnes sont séparées par le faisceau que portaient les licteurs, gardes chargés du respect des lois chez les Romains
La raison
En haut et au centre rayonne la raison représentée par le triangle équilatéral (image de stabilité : il repose toujours sur sa base) et l'œil symbole de curiosité et de vigilance.

2 • La monarchie constitutionelle ou la république ?  

Biographie de Danton    H406-01.html

Biographie de Desmoulins    H406-02.html

Biographie de Marat    H406-03.html

Biographie de Mirabeau    H406-06.html

Biographie de Lafayette      H406-07.html

Questions de la page 65 du livre sur la France transformée
et reproduction du schéma de la constitution

2.1 • La limitation du pouvoir du Roi

La constitution est promulguée le 14 septembre 1791.

Le roi conserve un droit de véto suspensif

Æ=> véto suspensif

Les libertés fondamentales sont garanties : journaux et clubs politiques.

L'assemblée élue dispose du pouvoir législatif.

Mais le suffrage reste censitaire (et masculin)

2.2 • La France est réorganisée

Le découpage en département     H406-04.html

Un Assignat     H406-05.html

Un nouveau découpage administratif est mis en place

La torture est abolie et les juges sont élus

Les biens du clergé sont vendus pour payer le déficit financier

L'église est réorganisée : les curés sont élus et salariés : c'est la constitution civile du clergé.

Tous les citoyens paient des impôts selon leur fortune.

Les douanes et octrois sont supprimés à l'intérieur des frontières

La loi le Chapelier interdit les associations de patrons ou d'ouvriers.

Le 14 juillet 1790 une grande fête celèbre le nouveau régime politique.

Les problèmes	La solution
La crise financière	La vente des biens du clergé qui permet de grantir les assignats
Tous les pouvoirs dans les mains du roi	La séparation des pouvoirs : • les députés font les lois • les juges sont élus • le roi est chef de l'éxécutif
Les privilèges devant l'impôt	Tout le monde paye des impôts (mais le suffrege reste censitaire)
Les divisions nombreuses	Les départements
Les corporations	La loi Le Chapelier qui interdit les regroupements

2.3 • La fin de la royauté

Questions sur le roi et la Nation page 67 du livre

Devant les mesures prises des nobles fuient à l'étranger (les émigrés), des prêtres refusent la constitution civile du clergé (réfractaires) .

Le Roi tente de fuir, il est arrêté à Varennes le 20 juin 1791. Après la déclaration de guerre à l'Autriche puis à la Prusse, le roi va être arrêté, jugé et exécuté (21 janvier 1793).

3 • La république populaire

3.1 • La République en danger

La Convention assemblée élue au suffrage universel masculin et qui a voté la mort du Roi doit faire face à l'invasion et aux révoltes intérieures.

Animation : Les menaces en 1793

A la Convention on trouve deux tendances :

Les montagnards à gauche, soutenus par le peuple et prêts à sacrifier les libertés pour sauver la République.

Le Girondins à droite, il craignent les débordements populaires et veulent le respect des principes de la D.D.H.C.

La Plaine est au Centre (entre les deux)

Questions sur la terreur page 73 du livre

 Biographie de Robespierre  H406-08.html

3.2 • Une solution : la Terreur

Les sans-culotte exigent des mesures : ils font arrêter les députés girondins.

On crée le Comité de Salut public (décisions rapides) et les représentants en mission (tout pouvoir).

La levée en masse permet de disposer d'un million de soldats

La loi des suspects entraine l'arrestation de tous ceux qui menacent la République montargnarde.

La loi du maximum limite les prix et les salaires.

Les églises sont fermées et le calendrier qui rappelait la religion est changé.

La Convention va repousser l'ennemi extérieur et écraser les révoltes intérieures grâce à ce régime de terreur (exécution des opposants).

3.3 • Enragés ou indulgents?

Le comité de salut public est divisé entre les Enragés qui veulent renforcer les mesures exceptionnelles et les indulgents qui veulent les faire cesser. Robespierre fait guillotiner les uns (mars) puis les autres (avril) et se fait à son tour exécuter en juillet (10 thermidor).

On estime à 20000 le nombre de morts de la terreur.

Sur le cédérom «2000 ans d'Histoire de France» (disponible en salle informatique) voir l'animation correspondant au 9 thermidor.

 

4 • La république bourgeoise

Questions du livre sur la république des propriétaires page 74

Constitutions de 1791, 1793 et 1799

Animation : Les constitutions

 

4.1 • Le retour au calme

La fin de la Convention est marquée par le retour des modérés qui doivent faire face à la révolte de sans culottes et à celle des royalistes.

Les prisonniers sont libérés, les églises réouvertes, la loi du maximum est abandonnée (donc les prix grimpent)

Une nouvelle constitution rétablit le suffrage censitaire, le pouvoir législatif est confiè à deux conseils et l'exécutif assuré par 5 directeurs : c'est le Directoire.

4.2 • L'instabilité politique

La guerre a ruiné les finances.

La misère se développe et entretient l'insécurité.

Les directeurs se maintiennent au pouvoir grâce à des coups d'État.(def page 76)

Le 19 Brumaire (10 novembre 1799) le général Bonaparte fait un coup d'État, il rédige une constitution qui lui donne le pouvoir éxécutif et le contrôle du pouvoir législatif : c'est le consulat qu'il fait approuver par un plébiscite.

4.3 • La stabilisation

Le consulat assure le retour à l'ordre, il est suivi de l'Empire

Questions du livre sur le Consulat et l'Empire page 78

domaine	mesure	but
Administration	prêfet	centralisation
Éducation	lycées	former les cadres
Législation	Code civil	simplifier les lois
Paix civile	Amnistie	retour des nobles
Religion	Concordat	Paix religieuse
Finance	Banque de France Franc germinal	monnaie stable
Communication	Routes	faciliter le commerce
Economie	livret ouvrier grêve interdite	contrôle des ouvriers
Récompense	Légion d'honneur	reconnaissance
Fiscalité	Cadastre	impôt foncier
Police	Censure Cabinet noir	Contrôle de l'opinion

5 • Napoléon Bonaparte

Napoléon Bonaparte     H406-09.html

La Campagne d'Égypte (TDC N°865 12/2003)        H406-11.html

La légion d'honneur    H406-12.html

 Le franc germinal     H406-13.html

Le code civil en France et en Europe   H406-14.html

Le Lycée napoléonien   H406-15.html

De l'esprit de l'étiquette H406-10

Animation : L'Empire français

5.1 • Bonaparte

5.1.1 • Citoyen Bonaparte

Enfance noble mais modeste, il participe à la Révolution

5.1.2. • Général victorieux

Général à Toulon, il écrase les royalistes, commandant en chef de l'armée d'Italie puis de l'expédition d'Egypte

5.1.3 • Consul ambitieux

1799 1er Consul, 1802 Consul à vie, 1804 empereur : les États voisins se coalisent contre lui.

5.2 • Napoléon

5.2.1 • La grande armée

L'armée compte 1 million de soldats grâce à la conscription (tirage au sort mais possibilité de remplacement). Les "grognards" forment l'élite.

5.2.2 • l'Europe Fançaise

La France compte 130 départements de Rome à Hambourg, l'Espagne, l'Italie, l'Allemagne et la Pologne sont des États satellites.

Chez nos voisins se développe une haine de l'occupant français.

5.2.3 • L'écroulement

Aprés 5 coalitions et une campagne de Russie très éprouvante , Napoléon doit abdiquer en 1814, il reviendra en 1815 et capitulera à Waterloo

5.3 •L'empereur

5.3.1 • Le decor monarchique

Napoléon s'entoure d'une cour nombreuse (retour de l'étiquette), il fonde une noblesse d'empire et restaure un décor monarchique.

5.3.2 • La domination des esprits

Les maires et les préfets sont nommés, la censure contrôle toute la presse, le cabinet noir ouvre les correspondances et la religion doit enseigner l'obéissance à l'Empereur.

5.3.2 • La légende

Malgré les centaines de milliers de victimes des guerres, Napoleon à qui la France doit le Code Civil (principe d'égalité des droits) le retour de l'autorité et de la stabilité fait l'objet après sa mort d'un culte.

5.4 Étude d'un tableau : le sacre de Napoléon par David

Sur le cédérom «LE LOUVRE» (disponible au CDI) voir la présentation du tableau. voir aussi l'animation sur intranet (dans le dossier de la classe)

Questions du livre page 81

Questions d'évaluation
Nom de l'assemblée convoquée parle roi pour le 1er mai 1789?
Date de la précédente convocation de l'assemblée représentative de la Nation?
Quelle division religieuse sert aussi de division administrative?
Donner deux exemples de notables.
Quelle loi empêche l'accès au trône des femmes?
Que demandent les habitants dans le premier article?
Date du Bill d'habeas corpus?
A quoi sert une "lettre close"?
Comment appelle-t-on l'abus d'un pouvoir financier?
Quel est le nom de l'impôt sur le sel?
Quelle est la date (jj/mm/aa) de la convocation des Éats-généraux?
Quelle est la date (jj/mm/aa) de la prise de la Bastille?
Quelle est la date (jj/mm/aa) du vote de la DDHC?
Quelle est la forme de vote souhaitée par le tiers-état aux États-généraux?
Quelle idée défend Rousseau dans le contrat social?
Trouver une expression courante pour remplacer :"la vénalité des offices de judicature"
Comment appelle-t-on le territoire dont a la charge un évêque?
Quelle banalité les habitants de Pont-à-Mousson voulaient-ils racheter?
Comment sont fixées les limites de la liberté dans la DDHC?
Comment est symbolisée la liberté sur la DDHC?
Quelle décision a été prise lors du Serment du jeu de paume?
Dates du règne de Louis XIV?
Sujet de l'article 17 de la DDHC?
Quel homme est à l'origine de l'idée de séparation des pouvoirs?
Quelle solution va être apportée pour régler la crise financière?
Quel nouveau découpage administratif est mis en place en 1790?
Quels changements apporte la constitution civile du clergé?
Quelle loi empèche les réunions professionnelles d'ouvriers et de patrons?
Date de l'avènement de Hugues Capet?
Quand la république est-elle proclamée?
Comment appelle-t-on le droit de suspendre l'application des lois exercé par le Roi?
Dans la nouvelle constitution qui a le pouvoir de faire les lois?
Deux pays qui menacent la France en 1793?
Qui se révolte en 1793?
Deux tendances politiques à la Convention?
Citer cinq mesures prises pendant la Terreur.
Personne envoyée dans les départements pour faire exécuter les ordres du Comité de salut public?
Deux tendances opposées à l'intérieur du comité de salut public.
Qui est éxécuté le 10 thermidor de l'an III?
Qui est exécuté le 21 janvier 1793?
Proposition de devoir 4ème
Proposition 1 : Documents 1,5 et 6 et 7 et construction d’un paragraphe sur les transformations  politiques et sociales .
Proposition 2 :  Documents 1, 2, 4, 8 et 9 et paragraphe sur le bilan de l’Empire (positif/négatif)
_____________________________________________________
Document 1
Le code Civil est composé de trois parties: une sur les personnes, une sur les biens, une
sur les moyens d'accéder à la propriété.
«Art. 213. Le mari doit protection à sa femme, la femme obéissance à son mari.
Art. 371. L'enfant à tout âge doit honneur et respect à ses père et mère.
Art. 372. L'enfant reste sous l'autorité de ses parents jusqu'à sa majorité.
Art. 373. Le père seul exerce cette autorité durant le mariage. L'enfant ne peut quitter la maison paternelle sans la permission de son père, ci ce n'est pour un enrôlement volontaire après l'âge de 18 ans révolus. Les enfants naturels ne sont point héritiers.
Art. 376 Si l'enfant a moins de seize ans, le père peut le faire emprisonner pendant un temps qui ne pourra excéder un mois.
Art. 545 (toujours en vigueur). Nul ne peut être contraint de céder sa propriété si ce n'est pour cause d'utilité publique et moyennant une juste et préalable indemnité.
Art. 1781. Le maître est cru sur son affirmation pour le paiement du salaire.»

1• Présenter le document (genre, auteur, date)
2• Qui possède l'autorité au sein de la famille?
3• Quel droit reconnu par l’article 17 de la D.D.H.C. est affirmé?
4• Montrez que le patron et l'employé ne sont pas placés sur un pied d'égalité.
_____________________________________________________
Document 2
«Vous êtes appelés à seconder le gouvernement dans le noble dessein de restituer à la France son antique splendeur, d'y ranimer ce qu'elle a produit de grand et de généreux, et d'asseoir enfin ce magnifique édifice sur les bases inébranlables de la liberté et de l'égalité [...].
   Faites que les passions haineuses cessent, que les ressentiments s'éteignent, que les souvenirs douloureux s'effacent. Dans vos actes publics et jusque dans votre conduite privée, soyez toujours le premier magistrat du département, jamais l'homme de la Révolution [...].
    Je vous recommande de vous occuper sans délai de la levée de la conscription, de la prompte rentrée des contributions. Aimez, honorez les agriculteurs, protégez le commerce. Visitez les manufactures et distinguez par des témoignages d'une haute estime les citoyens qui leur donnent de l'activité. Donnez des soins à l'éducation publique. Formez des hommes, des citoyens, des Français.»
      Lettre de Lucien Bonaparte, ministre de l'Intérieur, aux préfets, 26 avril 1800.

1• Présenter le document (genre, auteur, date)
2• Trouvez lui un titre, justifier ce choix.
3• Expliquez les mots soulignés.
4• Montrez que le préfet doit favoriser l'activité économique.
5• Relevez les groupes de mots montrant que le préfet doit ramener la paix civile.
6• Quelles sont les autres missions du préfet?
_____________________________________________________
Document 3
L'Assemblée dans la nuit du 4 août
  « La séance du mardi soir, 4 août, est la séance la plus mémorable qui se soit jamais tenue. Les ducs d'Aiguillon, du Châtelet, proposèrent que la noblesse et le clergé prononcent le sacrifice de leurs privilèges. L'insurrection générale, les provinces en partie ravagées, plus de cent cinquante châteaux incendiés, les titres seigneuriaux recherchés avec fureur et brûlés, l'impossibilité de s'opposer au torrent de la Révolution, tout nous prescrivait la conduite que nous devions tenir. Il n'y eut qu'un mouvement général. Le clergé, la noblesse se levèrent et adoptèrent toutes les motions proposées. Il eût été inutile. dangereux même de s'opposer au voeu général de la nation.
Marquis de Ferrières (député de la noblesse de Saumur), Mémoires, 1821.

1• Quelle est la nature du document ? À quel ordre appartient l'auteur?
2• Quelle décision prennent la noblesse et le clergé?
3• Qu'est-ce qui les pousse à prendre cette décision?
4• Expliquez la phrase soulignée.
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Document 4
L'opposition à «l'ogre et au tyran»
  «Tu ne dévoreras plus nos enfants : nous ne voulons plus de ta conscription, de ta police, de ta censure, de tes fusillades nocturnes, de ta tyrannie. Ce n'est pas seulement nous, c'est le genre humain qui t'accuse. Il nous demande vengeance au nom de la religion, de la morale et de la liberté. Où n'as-tu pas répandu la désolation ? Dans quel coin du monde une famille obscure n'a-t-elle échappé à tes ravages ? L'Espagnol dans ses montagnes, l'Italien, l'Allemand, le Russe, le Prussien dans ses villes en cendres; te redemandent leurs fils que tu as égorgés, la tente, la cabane, le château, le temple, où tu as porté la flamme [...] La voix du monde te déclare le plus grand coupable qui ait jamais paru sur la terre ; car ce n'est pas sur des peuples barbares et sur des nations dégénérées que tu as versé tant de maux; c'est au milieu de la civilisation.»
Chateaubriand, De Buonaparte et des Bourbons, le 6 avril 1814.

1• A quel personnage s’adresse le texte?
2• Que lui reproche-t-on?
3• Expliquer les mots soulignés
4• Relever les mots qui renforcent l’idée du titre.
5• Quel est la situation de la France à la date du texte?
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Document 5
Portrait du père Grandet
«Monsieur Grandet, encore nommé par certaines gens le père Grandet [...] était en 1789 un tonnelier fort à son aise, sachant lire, écrire et compter. Dès que la République française mit en vente les biens du clergé, [...] Grandet alla, muni de sa fortune liquide, au District où [...] il eut pour un morceau de pain, les plus beaux vignobles de l'arrondissement, une vieille abbaye et quelques métairies . Le père Grandet passa pour un homme hardi, un républicain, un patriote [...]. Il fut nommé membre de l'administration du District de Saumur [...]. Il empécha de tout son pouvoir la vente des biens des émigrés. Il fournit aux armées républicaines un ou deux milliers de pièces de vin blanc, et se fit payer en superbes prairies. Sous le Consulat, le bonhomme Grandet devint maire, administra sagement, vendangea mieux encore; sous l'Empire, il fut monsieur Grandet.»
Extrait du roman d'Honoré de Balzac, Eugénie Grandet, 1833.
Métairie : exploitation agricole louée à un paysan.
Saumur : ville située sur la Loire

1• Présente le document : nature, auteur, date.
2• De quel milieu social et de quelle région de France Grandet est-il issu ?
3• Quel événement de la révolution est à l'origine de sa réussite sociale?
4• Quelle a été l'attitude de Grandet face aux différents régimes politiques et comment en tire-t-il bénéfice?
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Document 6
1• De quand date cette gravure?
2• Quel élèment, autre que la date, montre qu’elle n’est pas antérieure à 1790? Quel autre montre qu’elle n’est pas postérieure à 1792?
3• Quel est le lien entre la nation, le Roi et la loi?
4• Que signifient les bonnets, quelle était leur couleur, qui les portait?
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Document 7
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1• Que représentent les trois personnages?
2• Quelle assemblée à réunit la premère fois (nom et date) les représentants des trois ordres?
3• Que symbolise la charge qu’ils ont sur les épaules?
4• Dans quelles circonstances (évènement, date) les privilèges ont-ils été abolis?
_____________________________________________________Document 8
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1• Par qui et dans quelles circonstances cette monnaie a-t-elle été crée?
2• A quels régimes politiques font référence les inscriptions?
3• Quand et par quelle monnaie sera-t-elle remplacée?
4• Quels sont les États qui utilisent la nouvelle monnaie?
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Document 9

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1• Donner un titre au dessin
2• Qui a créé cette décoration? Dans quel but?
3• Comment un grand nombre de Français ont-ils pu l’obtenir?
4• Citer trois autres créations importantes de ce chef d’État
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Repérage chrologique

1• D'où est extrait le texte ci-dessous? Datez-le et placez la date et la lettre A sur la frise.
«Les hommes naissent et demeurent égaux en droits : les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité. »
2• Quel régime politique est décrété le lendemain du
texte ci-dessous? Datez-le et placez la date et la lettre B sur la frise.
«La Convention nationale décrète à l'unanimité que la royauté est abolie en France. »
3• Quel événement décrit ce texte? Datez-le et placez la date et la lettre C sur la frise.
«Vous ne ramènerez, messieurs, le calme dans la France agitée que lorsque vous aurez promis que vous allez [rendre] cet argent, rachetables, les droits féodaux»(...).
  Le clergé, la noblesse se levèrent et adoptèrent toutes les motions proposées.
Marquis de la Ferrière, Mémoires.
4• Quel événement décrit ce texte? Datez-le et placez la date et la lettre D sur la frise.
« Dans la nuit, les troupes fidèles à la Convention donnent l'assaut à l'Hôtel de Ville où Robespierre a trouvé refuge. Il tente de se suicider. Le lendemain, Robespierre et une vingtaine de ses partisans sont guillotinés sans jugement. »
L'Histoire n˚ 177,1994.
5• Quelle période illustre ce texte? Placez les dates sur la frise et coloriez la période en rouge.
«Il règne une vive inquiétude dans le public, occasionnée par la situation actuelle des finances [...]. On entend communément de violents murmures sur la misère publique. [...] Le nombre des ouvriers sans occupation est augmenté à Paris [...] On dit aussi que les royalistes chercheraient à relever là tête.»
Rapport du ministre de la Police aux cinq Directeurs.
6•  Quelle période illustre ce texte? Placez les dates sur la frise et coloriez la période en vert.
« Nous devons à Napoléon 1er, notre Empereur, l'amour, le respect l'obéissance, la fidélité, le service militaire [...] nous lui devons encore des prières ferventes pour son salut et pour la prospérité spirituelle et temporelle de l'État.»
Leçon 8 du catéchisme impérial.